Mentions légales
Identité des l'éditeurs du site
Les éditeurs du site internet sont :
- Pierre Levacher exerçant en entreprise individuelle sous le numéro d’immatriculation 753846443
Noémie Ciborek - Noémie Ciborek exerçant en entreprise individuelle sous le numéro d’immatriculation 809497522
- Chloë Paquet exerçant en entreprise individuelle sous le numéro d’immatriculation 838259075
Les éditeurs du site internet peut être contactés à cette adresse électronique : hello@lancetonbizzz.fr
Les éditeurs du site ne sont pas assujettis à la TVA.
Activité exercée
Les éditeurs du site internet exercent les activités suivantes : vente de formation en ligne et création de sites internet.
Directeur de la publication du site
Le directeur de la publication est : Pierre Levacher
Réalisation du site internet
Le site internet a été réalisé par :
Pierre Levacher
9 Rue De Mouscron
76400 Fécamp
contact@atwebcreation.fr
06 98 83 35 23
Hébergement du site internet
Le site internet est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Propriété intellectuelle
Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.
Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Obligations des utilisateurs du site internet
Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :
- ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
- ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
- ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
- ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
- ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.
Responsabilité des l'éditeurs
L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.
Les éditeurs ne sont pas non plus responsables des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.
Protection des données personnelles
Les éditeurs sont susceptibles de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de leur site internet.
Dans ce cadre, ils s’engagent à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.